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Récupération de la TVA sur le carburant

12/10/2015 • Posted By Zefyr

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Vous avez un véhicule personnel ou de société. Dans quel cas pouvez-vous récupérer la TVA sur le carburant ?

Conseil ZEFYR : Dans 99% des cas il est préférable de ne pas avoir de voiture de société mais d’utiliser sa voiture personnelle pour ses déplacements professionnels. En effet, une voiture de société est soumise à la taxe sur les véhicules de société (TVS) selon les deux barèmes ci-dessous.

Important : les sociétés dont l’activité principale est le transport de personnes (Taxis, VTC, ambulances, etc) ne sont pas soumis à la TVS.

La TVS est égale à la somme de deux composantes :

  • une première basée sur le taux d’émission de CO₂ :

Montant TVS

  • une seconde basée sur les émissions de polluants atmosphériques :

Montant TVS2

La taxe devient prohibitive au dessus de 140 grammes de CO2 (taxe annuelle supérieure à 1 650 €).

1. Cas d’une voiture personnelle :

La meilleure solution est la suivante: vous payez tous les frais tels que les frais de réparation et d’entretien, les dépenses de pneumatiques, de carburant et les primes d’assurances et vous appliquez un taux de remboursement au kilomètre. Il faut indiquer l’objet du déplacement, la date, les lieux de départ et d’arrivée et le nombre de kilomètres parcourus. Vous utilisez dans le menu le type: “Frais Kilométrique-Voiture Personnelle”.

NB : Qu’il s’agisse d’une voiture essence ou gazole : pas de récupération de TVA.

Où trouver les taux des indemnités kilométriques :

 

2. Cas d’un véhicule de société :

Véhicule essence :

Qu’il s’agisse d’un véhicule de tourisme ou utilitaire : pas de récupération de TVA.

Véhicule diesel :

Si c’est un véhicule utilitaire : récupération de 100% de la TVA.

Si c’est un véhicule de tourisme : récupération de 80% de la TVA.

 

TABLEAU RÉCAPITULATIF

TVA sur le carburant

Comment comptabiliser des frais de carburant (diesel) avec une récupération de 80% de la TVA dans ZEFYR ?

  • Cas n° 1 : Dans le menu Note de Frais

Quand vous prenez du gazole, vous conservez le ticket et vous comptabilisez cette opération dans ZEFYR comme suit :

– Il faut commencer par entrer 80% de la dépense TTC pour que ZEFYR calcule le montant de la TVA récupérable.

– Puis vous créez une deuxième ligne pour compléter le TTC à sa vraie valeur.

Exemple : Vous avez payé 120 € TTC de gazole. Vous saisissez d’abord 96 € TTC (soit 80% de 120 €) dans “Montant T.T.C” et ZEFYR calcule les 16€ de TVA déductible correspondants. Puis vous créez une deuxième ligne ou vous ajoutez les 24 € manquants pour obtenir le total de 120 € TTC.

  • Cas n° 2 : Dans le menu Paiement Comptant

Vous avez payé 120 € TTC de gazole pour votre véhicule de société de type “véhicule de tourisme”.

– Sur ces 120 € TTC, commencez par calculer : 120 x 80% = 96
=> 96 € TTC est la part TTC sur laquelle vous pourrez récupérer la TVA.
– Calculez ensuite le HT qui correspond à 96 € TTC : 96/1.2 = 80
=> 80 € HT.
=> donc TVA à 20% = 96 – 80 = 16 €.

– Calculez enfin la part TTC sur laquelle la TVA est non-récupérable (donc TVA à 0%) : 120 – 96 = 24
=> 24 € TTC est la part TTC sur laquelle vous ne récupérez pas la TVA.

Récapitulatif des calculs et capture d’écran de l’opération dans ZEFYR :

Recuperation 80% TVA sur gazole

 

Paiement Comptant Gazole TVA 80%

 

 

 

 

 

 

 




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