Comptabilisation vente de droits d’auteur

 

Si vous êtes auteur, la nature de vos prestations correspond à des droits d’auteur. Nous verrons dans cet article comment effectuer la comptabilisation de la vente de droits d’auteur.

1. Note de droits d’auteur

Vous êtes auteur et vous vendez les droits d’exploitation de votre oeuvre : voici comment comptabiliser une facture de vente de droits d’auteur (cas de l’auteur qui a une entreprise individuelle relevant des BNC et qui tient une comptabilité de trésorerie)

La présentation de la note est la suivante

Libellé Montant Détails
Droits d’auteur 100 Droit brut
TVA sur droit d’auteur 10 TVA sur collectée sur vente à 10%
TVA déductible droit d’auteur -9.2 TVA droit d’auteur : 10% – 0.8%
Agessa -1.15 1.15%
CSG CRDS -6.68 6.8% (base = 0.9825 des droits bruts)
CSG déductible -2.85 2.9% (base = 0.9825 des droits bruts)
Formation professionnelle -0.35 0.35% des droits bruts

Le montant net encaissé est : 89.77 €.

2. Comptabilisation de l’encaissement de droits d’auteur

Dans ZEFYR il faut utiliser le menu : Compta / Opérations expert / Saisie au kilomètre puis remplir selon l’exemple ci-dessous :

Dans notre exemple, cas d’un statut BNC, il faut comptabiliser la note au moment de l’encaissement du montant de 89.77 €.

Comptabilisation vente de droits d'auteur

Note importante pour la déclaration de TVA :

  • Il faut mentionner le taux de 10% et le type de TVA= D (débit) pour le compte 445790
  • Il faut mentionner le type de TVA= D (débit) pour le compte 445770 TVA sur droits d’auteur pour le montant soit pris en compte dans la déclaration automatique ZEFYR.

Pour des informations concernant la comptabilisation de l’achat de droit d’auteurs il faut consulter l’article : comptabilisation d’achat de droits d’auteur.

Bravo, vous savez effectuer la comptabilisation de vente de droits d’auteur, n’hésitez pas à poser vos questions au support dans le menu support de votre compte ZEFYR (lorsque vous êtes connecté, cliquez sur l’icône “point d’interrogation” en haut à droite à côté des drapeaux, puis “nouveau message support”)