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Comptabilisation d’une franchise (dommage/accident sur véhicule)

03/08/2015 • Posted By Zefyr

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En tant que gérant, salarié ou associé, il est malheureusement possible que vous ayez un accident avec un véhicule appartenant à l’entreprise. Comment faire la comptabilisation d’une franchise de dommage ou accident sur véhicule ?

Vous faites réparer votre véhicule. Deux cas de figure sont possibles concernant la prise en charge des frais de réparation:

  • Votre assurance paie directement les frais de réparation au garagiste, et il ne vous reste que la franchise à régler.
  • Vous payez les frais de réparation au garagiste, votre assurance vous indemnise puis vous réglez la franchise.

 

1. Ecritures de comptabilisation de la franchise

Côté comptabilité, dans les deux cas c’est la même chose. Il faut “en théorie” passer 3 écritures.

Exemple : Dans notre exemple, les frais de réparation s’élèvent à 6 000 € TTC (dont 1 000 € de TVA).

Ecriture n°1 : la facture du garagiste.

En comptabilité Débit Crédit
401000 Compte fournisseur 6 000
615000 Entretien et réparation 6 000

 

Remarque : Vous ne récupérez pas la TVA sauf s’il s’agit d’un véhicule utilitaire.

Ecriture n° 2 : les indemnités versées par l’assurance (4 500 € par exemple).

En comptabilité Débit Crédit
791000 Transfert de charges 4 500
401000 Compte fournisseur 4 500

 

Ecriture n°3 : le paiement de la différence (franchise + TVA).

En comptabilité Débit Crédit
512000 Banque 1 500
401000 Compte fournisseur 1 500

 

2. Comptabilisation d’une franchise dans ZEFYR

Avec ZEFYR, comptabilisez cela de façon plus simple.

2.1. Pour un véhicule de tourisme

Vous allez dans le menu Compta > Saisie Courante > Paiement Comptant.
Montant TTC = 1 500 €, vous sélectionnez le compte 615000 avec TVA = 0%.

zefyr-franchise-1

 

2.2. Pour un véhicule utilitaire

Vous allez dans le menu Compta > Saisie Courante > Paiement Comptant.
Vous sélectionnez le compte 615000 avec TVA = 0% pour un montant de 500 €.
Dans le champ “TVA payée sous douane / autre”, vous indiquez 1 000 € (afin de récupérer cette TVA).

 




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